Jean-Marie CASTEX, Maire
Sylvain ROGER, 1er adjoint
Florence GOGIEN, 2ème adjointe

de gauche à droite
Marie-Thérèse LAMOTTE, conseillère
Christine LACAILLE, conseillère
Jean-Raymond LUDOT, conseiller
Mathieu VAILLOT, conseiller
Laurent CORDIER, conseiller
Francis AZIERE, conseiller
Benoit ROTHAN, conseiller
Magali DI MALTA, conseillère
Mathieu ROYER, conseiller
Marie-Charlotte BOURSON, conseillère
Tony CARNEIRO, conseiller
Isabelle LEBOEUF, conseillère

Syndicats et Commissions

Troyes Champagne Métropole

Jean-Marie CASTEX (titulaire) Sylvain ROGER (suppléant)

Syndicats intercommunal à vocation scolaire (SIVOS)

Jean-Marie CASTEX (titulaire) Mathieu ROYER (titulaire) Benoit ROTHAN (titulaire) Marie-Charlotte BOURSON (titulaire) Florence GOGIEN (suppléante) Sylvain ROGER (suppléant)

Syndicat Départemental d’Energie de l’Aube (SDEA)

Marie-Thérèse LAMOTTE (titulaire) Francis AZIERE (suppléant)

Syndicat Départemental des Eaux de l’Aube (SDDEA)

Sylvain ROGER (titulaire) Laurent CORDIER (suppléant)

Syndicat Intercommunal d’Elimination des Déchets Ménagers du Territoire d’Orient (SIEDMTO)

Jean-Marie CASTEX (titulaire) Sylvain ROGER (suppléant)

Commissions communales

Commission d’urbanisme : Laurent CORDIER Christine LACAILLE Tony CARNEIRO Jean-Raymond LUDOT Mathieu VAILLOT Sylvain ROGER Marie Thérèse LAMOTTE	Commisson des jeunes : Jean-Marie CASTEX Magali DI MALTA Francis AZIERE Sylvain ROGER
Commission des fêtes et des animations: Magali DI MALTA Florence GOGIEN Jean-Raymond LUDOT Francis AZIERE Mathieu ROYER	Commission des bâtiments : Tony CARNEIRO Sylvain ROGER Laurent CORDIER Isabelle LEBOEUF Jean-Raymond LUDOT Marie Thérèse LAMOTTE
	Commission Consultative Communale des sapeurs pompiers volontaires : Florence GOGIEN Magali Di MALTA Isabelle LEBOEUF Benoit ROTHAN (suppléant) Sylvain ROGER (suppléant) Laurent CORDIER (suppléant)

Le personnel communal

Aline LENOIR, secrétaire de mairie

Chantal GOUMARD, agent d'entretien

José VIEIRA, agent d'entretien

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Depuis 2018, le Plan Local d'Urbanisme de la commune définit les règles d'urbanisme.
Vous pouvez le consulter à la mairie ou en cliquant sur le lien ci-dessous :

https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=4.149588&lat=48.263228999999995&zoom=13&mlon=4.149588&mlat=48.263229

Démarches administratives

Demande de carte nationale d'identité

Depuis 2017, la Mairie de Rouilly-Saint-Loup ne délivre plus les cartes nationales d’identité. 13 communes équipées du nouveau dispositif de recueil se chargent des demandes : Saint Julien les Villas, Troyes, Creney-Près-Troyes, Sainte Savine, La Chapelle Saint Luc, …

Demande de passeport biométrique

La Mairie de Rouilly-Saint-Loup ne délivre pas les passeports. 13 Mairies dans l'Aube sont équipées. La plus proche de Rouilly-Saint-Loup est celle de Saint Julien les Villas.

Autorisation de sortie de territoire des mineurs (AST)

À compter du 15 janvier 2017, un enfant mineur qui vit en France et voyage à l'étranger seul doit être muni d'une autorisation de sortie du territoire (AST). Il s'agit d'un formulaire établi et signé par un responsable légal. Le formulaire doit être accompagné de la photocopie d'une pièce d'identité du parent signataire. Le formulaire est téléchargeable à l’adresse suivante :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1359

Vous n’avez aucune démarche à réaliser auprès de la Mairie.

Recensement militaire

Les jeunes filles et les jeunes garçons doivent se faire inscrire sur les listes de recensement militaire.

Pour cela, ils se présenteront en mairie dès leurs 16 ans munis de leur carte d'identité et du livret de famille. Si vous n'êtes pas en possession d'un livret de famille, vous munir de votre acte de naissance.

Les personnes qui n'ont pas souscrit la déclaration de recensement dans les délais, peuvent régulariser à tout moment leur situation en se présentant jusqu'à l'âge de 25 ans à la mairie de leur domicile.

les documents à fournir :

	carte d’identité		acte de naissance avec filiation complète en original
	livret de famille personnel tenu à jour

Inscription sur les listes électorales

Les inscriptions sont prises du 1er janvier au 31 décembre.

les documents à fournir :

	carte d’identité		justificatif de votre domicile à vos nom et prénom
	justificatif de nationalité française

L'imprimé d'inscription est téléchargeable en cliquant sur le lien ci-dessous

Télécharger le formulaire de demande d'inscription sur les listes électorales

PACS (Pacte Civil de Solidarité)

A partir du 1er novembre 2017, la mairie enregistre les nouveaux PACS en lieu et place du tribunal d'instance.

liste des pièces à fournir téléchargeable ici..

Mariage

Les inscriptions sont prises du 1er janvier au 31 décembre.

les documents à fournir :

Copie intégrale de l'acte de naissance du futur époux ne devant pas dater de plus de 3 mois à la date du mariage.

Copie intégrale de l'acte de naissance de la future épouse ne devant pas dater de plus de 3 mois à la date du mariage.

Attestation sur l'honneur de domicile du futur époux et de la future épouse

Liste des témoins : mnimum 2 témoins, maximum 4 témoins

Preuve de l'identité du futur époux ; carte nationale d'identité, passeport, permis de conduire ou documents délivrés par une autorité publique

Preuve de l'identité de la future épouse ; carte nationale d'identité, passeport, permis de conduire ou documents délivrés par une autorité publique

dans certains cas :

Copie de la transcription du divorce ou extrait de l'acte de naissance ou de mariage portant mention du divorce pour le futur époux

Copie de la transcription du divorce ou extrait de l'acte de naissance ou de mariage portant mention du divorce pour la future épouse

Certificat du contrat de mariage délivré par le notaire

Décès

Se présenter à la Mairie aux heures de secrétariat avec le Certificat de décès délivré par le médecin.

Demande de permis de construire

Le permis de construire est obligatoire avant tous travaux, en particulier avant :

d'entreprendre ou d'implanter une construction à usage d’habitation, commercial, etc.

d'exécuter des travaux sur des constructions existantes (changement de destination, modification de l'aspect extérieur ou des volumes, création de niveaux supplémentaires, extension...).

Télécharger le formulaire de demande de permis de construire

Demande de déclaration de travaux

La déclaration de travaux est obligatoire, en particulier pour :

les extensions de moins de 20 m² (abri de jardin, habitations légères de loisirs, etc...).

la pose de vélux ou de volets roulants.

le ravalement d'une façade.

la réalisation ou la modification d'une clôture, etc...

Les délais de traitement sont de 1 à 2 mois.

Télécharger le formulaire de déclaration de travaux

Inscription à une école du R.P.I

Tous les renseignements sont à la page Infos pratiques

Visite médicale pour le permis poids lourds

Se présenter à la Mairie aux heures de secrétariat pour retirer l'imprimé.